- Mentions légales -

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Aloïs Matic

 Nom et prénom : [Ton nom complet]

 Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)

 SIRET : [-------]

 Adresse : [-------]

 Email : a.maticpro@outlook.fr

Le responsable de la publication est : Aloïs Matic

 

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

LWS

 Adresse :
SAS au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

RCS Paris B 851 993 683 00024 - APE 6311Z
TVA intra: FR21 851 993 683 SIRET 85199368300024

 

 Site web : LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services)

 

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3. Activité

Le site a pour objet la présentation et la vente de photographies d’art en édition limitée, proposées sous forme de tirages physiques.

Chaque œuvre est produite en quantité limitée et accompagnée d’un certificat d’authenticité.

 

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, images, textes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Aloïs Matic.

Les œuvres photographiques sont protégées par le droit d’auteur.

Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

 

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5. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression.

 

 

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6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur.

 

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7. Responsabilité

Aloïs Matic s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne peut garantir l’absence d’erreurs.

 

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8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.

- Conditions générales -

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de photographies d’art en édition limitée proposées par Aloïs Matic.

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2. Identité du vendeur
Aloïs Matic
Nom / Prénom : [-------]
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : [------]
Email : a.maticpro@outlook.fr

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3. Produits – Édition limitée
Les œuvres proposées sont des tirages photographiques d’art en édition limitée.
Chaque photographie est limitée à 10 exemplaires tous formats confondus.
Chaque tirage est :
• numéroté (ex : 3/10)
• signé à la main
• accompagné d’un certificat d’authenticité signé
Une fois l’édition épuisée, aucun nouveau tirage ne sera produit.

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4. Types de tirages
Les tirages peuvent être :
• disponibles en stock
• réalisés à la demande
Dans tous les cas, ils restent soumis à la limite de 10 exemplaires.

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5. Prix
Prix en euros TTC.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

Il dépend des formats d'impressions choisi.

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6. Commande
La commande est validée après paiement complet.
Toute commande vaut acceptation des CGV.

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7. Paiement
Paiement en ligne sécurisé.

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8. Livraison
Livraison uniquement en France.
Délais indicatifs :
• stock : 14j jours
• à la demande : 30 jours Maximum
Les délais incluent la production, la signature et la préparation du certificat.

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9. Droit de rétractation
9.1 Tirages en stock
Délai légal de 14 jours applicable.
Retour à la charge du client, produit intact.

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9.2 Tirages à la demande
Les tirages réalisés à la demande étant produits individuellement et numérotés,
ils sont considérés comme personnalisés.
Conformément à la loi, ils ne sont ni repris ni échangés.

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10. Certificat d’authenticité
Chaque tirage est livré avec un certificat d’authenticité signé.
Ce certificat atteste :
• du numéro du tirage
• de son appartenance à une édition limitée
• de son authenticité
Toute perte du certificat ne pourra donner lieu à réédition.

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11. Retours et dommages
En cas de produit endommagé :
Le client doit contacter Aloïs Matic sous 48h avec photos.
Un remplacement pourra être proposé selon disponibilité dans l’édition.

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12. Propriété intellectuelle
L’achat d’un tirage ne confère aucun droit de reproduction.
Les droits d’auteur restent la propriété de Aloïs Matic.

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13. Responsabilité
Responsabilité limitée aux obligations de vente.

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14. Données personnelles
Données utilisées uniquement pour les commandes.

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15. Droit applicable
Droit français.